First Solar retire sa plainte devant l’ITC et poursuit ses procès sur les brevets TOPCon devant les tribunaux fédéraux

L’Américain First Solar a annoncé le 15 septembre le retrait volontaire de sa plainte au titre de la section 337 devant la Commission du commerce international des États-Unis (USITC), sans renoncer à la déposer de nouveau.  Dans le même temps, il annonce la reprise de ses procès en contrefaçon de brevets TOPCon devant les tribunaux fédéraux contre des filiales de Canadian Solar, Jinko Solar, T1 Energy et Trina Solar, qui étaient suspendus dans l’attente de l’enquête de la commission. Le fabricant de modules à couches minces lie ce revirement à la décision de l’administration Trump de restreindre, au nom de la sécurité nationale, les importations de polysilicium et de ses dérivés.

Cette mesure, prise au titre de la section 232 du Trade Expansion Act, vise à desserrer l’emprise de la Chine sur une chaîne d’approvisionnement jugée critique. First Solar y voit un rééquilibrage à la frontière qui lui permet de reporter son effort sur la défense de ses brevets à l’intérieur. « L’action de l’administration Trump au titre de la section 232 contribue à égaliser les conditions de concurrence à la frontière, et nous sommes plus déterminés que jamais à faire respecter nos droits de propriété intellectuelle et l’état de droit ici, chez nous. Il s’agit d’une décision de procédure qui ouvre la voie à nos poursuites en cours et à celles que nous prévoyons d’engager, et nous continuerons de poursuivre tout acteur qui contrefait nos brevets », déclare Jason Dymbort, directeur juridique de First Solar. L’entreprise annonce aussi la reprise de ses démarches contre d’autres fabricants qu’elle estime contrefacteurs, dans le monde entier, démarches qu’elle avait mises en pause après le dépôt de sa plainte.

Les brevets en cause proviennent du rachat de TetraSun en 2013, une acquisition qui devait permettre à First Solar d’industrialiser des cellules en silicium de type n à métallisation cuivre, avant que le fabricant n’arrête cette production en 2016 pour se concentrer sur sa technologie au tellurure de cadmium. Les brevets, eux, ont survécu au produit : le portefeuille comprend des titres délivrés aux États-Unis, en Australie, au Canada, en Chine, dans l’Union européenne, à Hong Kong, au Japon, au Mexique, en Malaisie, à Singapour, en Corée du Sud, aux Émirats arabes unis et au Vietnam, valables jusqu’en 2030 et au-delà, ainsi que des demandes en instance dans l’Union, au Japon, à Hong Kong, aux Émirats et au Vietnam. First Solar avait annoncé en juillet 2024 son intention d’en concéder des licences et de les faire respecter, en ouvrant des enquêtes contre plusieurs grands fabricants de cellules au silicium cristallin.

First Solar exploite cinq usines en Alabama, en Louisiane et dans l’Ohio, et en construit une sixième en Caroline du Sud, dont la première phase doit démarrer au second semestre 2026. Le groupe indique qu’il aura investi plus de 5 milliards de dollars dans ses usines et sa R&D américaines de 2019 à la fin de 2026, et prévoit environ 17 GW de capacité de production de modules aux États-Unis en 2027, sans aucune dépendance aux chaînes chinoises du silicium cristallin. Une étude qu’il a commandée à l’université de Louisiane à Lafayette évalue à près de 30 000 les emplois américains qu’il soutenait en 2025, pour 3 milliards de dollars de revenus du travail et 5,8 milliards de contribution au PIB, et à plus de 39 000 emplois en 2027.

Présent aux États-Unis depuis 2002, First Solar est le seul des plus grands fabricants de panneaux solaires au monde à avoir son siège social aux États-Unis. Développée dans ses laboratoires de recherche et développement en Californie et dans l’Ohio, sa technologie en couches minces se veut une alternative compétitive, performante et responsable aux modules photovoltaïques conventionnels en silicium cristallin.